Droit médiéval

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Introduction

Le Moyen Âge est une période d’environ mille ans, de 500 à 1500. Dans cette période longue il n'y a eu pas seulement des différences régionales bien marquées, mais aussi des différents systèmes de droit ont existé. A Byzance une forme du droit romain était en vigueur, le droit byzantin. On a étudié le droit romain dans une manière intensive après 1100. L'Eglise catholique a développé son propre droit, le droit canonique, qui est devenu plus ample et important après 1100. On a connu aussi des droits locaux et régionaux, le droit coutumier. Le droit d'une ville ou le droit coutumier d'une région pouvait gagner vigueur aussi dans autres villes ou régions. Certains droits spécifiques étaient liés aux certaines personnes ou groupes. Les droits seigneuriaux en forment un exemple pour les paysans, pendant que les marchands ont contribué eux-mêmes au développement du droit mercantile avant que le droit romain et canonique aient changé ce droit. Le droit romain et le droit canonique ont fourni une possibilité de se poser des normes absolues et fixées.

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Droit romain au Moyen Âge

Depuis le début du dix-neuvième siècle on a discuté le renouvellement du droit romain au Moyen Âge. Il y a un rapport avec le prestige de ce droit et avec le nationalisme: on était fier de développement indépendant du droit romain ou fier des influences salutaires de ce droit antique. Le vrai début de ce retour est encore nébuleux. Il y a quelques questions à poser pour mesurer ce renouveau. On peut aussi persister qu'il existe une continuité sans ruptures depuis l'Antiquité. En cherchant le "renouvellement" du droit romain on regarde des citations, la quantité et datation des manuscrits avec des textes de droit romain, l'enseignement dans des écoles juridiques et des autres preuves d'étude de droit romain. Ici on a vraiment besoin des questions bien formulées pour venir aux réponses fécondes:

  • allégations et citations: il y a aussi des citations formalisées, qui servent seulement pour confirmer des documents juridiques
  • les premiers manuscrits: leur nombre est petit, il ne reste que une centaine des manuscrits devant 1100, mais leur datation remontre parfois encore au (début du) dix-neuvième siècle
  • l'enseignement dans des écoles juridiques: un débat récent sur l'enseignement juridique en Lombardie, spécialement à Pavie, a conduit de nouveau à un rejet d'une continuité réelle avec le droit romain

Une problème est d'un part l'apparition imprévu du texte complet des Digestes, mais d'autre part le texte le plus connu au Moyen Âge, le "vulgate" des Digestes, n'est pas conforme au manuscrit fameux de la "littera Florentina", écrit probablement au sixième siècle, conservé depuis siècles à Florence.

Au douzième siècle on a commencé -à Bologne en particulier- d'étudier en profondeur les Digestes. On a étudié également le Code de Justinien. On a écrit des commentaires en marge et entre les lignes en forme des gloses. C'était le Somme sur le Code d'Azzo qui a gagné beaucoup d'autorité pour la pratique: "Chi non ha Azzo, non va a palazzo". Les gloses sont augmentées et sont devenues des commentaires complètes. Au treizième siècle Accurse a rédigé les milliers des gloses pour enfin les stabiliser dans la glose ordinaire, le commentaire normal. Les études de droit canonique à Bologne ont commencé peut-être quelques ans plus tôt dans une manière encore plus intensive. Les écoles juridiques de Bologne étaient le début de l'université très fréquentée (1188). On a développé rapidement un système des abréviations juridiques, bien visibles aussi dans les exemples des manuscrits juridiques en Internet du Fitzwilliam Museum de Cambridge. Pour la recherche des manuscrits médiévaux en général il y a une autre page sur ce site.

Après leur études aux universités comme Bologne, Paris et Montpellier, les juristes ont trouvé de travail dans le service des évêques, des cours royales, dans les villes et chez les hauts courts et parlements, ou ils sont devenus professeurs eux-mêmes aux autres universités. Au treizième siècle des universités sont établi par exemple à Cambridge, Orléans, Toulouse, Padoue, Naples et Salamanque. Le siècle ensuite des villes comme Cologne, Heidelberg, Erfurt, Sienne, Pise, Pérouse et Dublin ont suivi, comme aussi des villes en Europe d'Est: Vienne, Prague, Krakow et Budapest. En 1425 la première université des Pays-Bas est fondée à Louvain, où Nicolaus Everardi a étudié (ici un de ses conseils juridiques). Au quinzième siècle un nombre des fondations n'a pas réussi, mais des autres existent encore aujourd'hui.

Les juristes ont fonctionné comme juge, professeur, avocat ou conseiller juridique. Souvent ils ont donné des avis aux juges. Leur conseil était la base pour un jugement. Les juges médiévaux ont souvent seulement prononcé un jugement, mais ils n'ont pas eux-mêmes fixé les sentences. En particulier au Moyen Âge tardif les cours ont appelé des juristes pour les aviser: voici un exemple. Pour éviter la partialité aussi on a demandé des avis juridiques de plus loin possible. Il y a aussi des conseils juridiques "collectives" écrits par une faculté de droit. Le droit romain a fourni une possibilité de choisir et fixer des normes indépendantes, et cela était vraiment nécessaire en vue de la multitude des systèmes et formes de droit. Des juristes éminents ont écrit des commentaires sur les statuts municipaux et le droit coutumier ou ils ont fait des révisions des statuts

A l'université on n'a pas seulement enseigné des juristes. On a étudié les textes anciens, les gloses et les commentaires nouveaux pour comprendre et mettre en ordre la sociéte médiévale. Le résultat de ces études a renouvelé la doctrine juridique. La doctrine médiévale a contribué plusieurs constructions et a approfondi les conceptions des personnes juridiques, l’enrichissement injuste, la propriété et le contrat. Il va de même pour le droit public et les notions politiques. On a développé aussi les procédures judiciaires: on a créé la procédure "romano-canonique". Des grands noms chez les "civilistes" sont par exemple Odofrede, Jacques de Revigny, Cinus de Pistoie, Bartole de Sassoferrato, Balde de Ubaldis et Paulus de Castro.

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L'étude scientifique du droit romain médiéval

Au dix-huitième siècle on a déjà écrit des études sur l'histoire du droit romain médiéval. Avant ce siècle on a étudié le droit romain pour la pratique ou à cause d’intérêt dans l'Antiquité Classique. On a aussi fait tous les deux en même temps. Ces tentatives de la période des Lumières sont rendus superflus par le premier grand oeuvre de synthèse, le "Geschichte des römischen Rechts im Mittelalter" (1821-1830) de Friedrich Carl von Savigny. Pour les juristes individuels et les universités et pour le 14e et 15e siècle il est encore utile de lire des anciennes études historiques. Après Savigny les études inspirés sur son exemple n'ont jamais arrêté.

Les recherches contemporaines sont faits en un nombre des centres scientifiques. À Leiden s'est développé une tradition de recherche sur l'École d'Orléans et la jurisprudence de l'Ancien Régime. À Francfort le Max-Planck-Institut für europäische Rechtsgeschichte est devenu un centre formidable de recherche pas sa bibliothèque riche et les collections des microfilms. Il y a des équipes importantes de recherche aussi à Rome et Catania. À Leipzig on est en train d'actualiser le grand inventaire des manuscrits juridiques, le "Verzeichnis der Handschriften zum römischen Recht bis 1600" (4 vol., Frankfurt am Main 1972) par Gero Dolezalek et Hans van de Wouw.

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Littérature

Ici quelques introductions au droit savant médiéval:

  • Kenneth Pennington, 'Secular and Roman law', dans: "Medieval latin. An introduction and bibliographical guide", F.A.C. Mantello et A.G. Rigg (éd.) (Washington, D.C., 1996) 254-266.
  • Eltjo Schrage et Harry Dondorp, "Utrumque Ius. Een inleiding tot de bestudering van de bronnen van het middeleeuwse geleerde recht" (Amsterdam 1987) - aussi en allemand: "Utrumque ius. Eine Einführung in das Studium der Quellen des mittelalterlichen gelehrten Rechts" (Berlin 1992).
  • Gérard Giordanengo, 'Droit romain', 'Droit canonique', dans: Jacques Berlioz et alii (éd.), "Identifier sources et citations" (Turnhout 1994; L'atelier du médiéviste, 1) 121-144, 145-176.
  • G.J.C.C. van den Bergh, "Geleerd recht. Een geschiedenis van de Europese rechtswetenschap in vogelvlucht" (4e éd., Deventer 1999).
  • F.P.W. Soetermeer, "De pecia in juridische handschriften" (thèse Leiden 1990) - sur la production des livres juridiques; en italien comme "Utrumque ius in peciis" (Milan 1997), en allemand: "Utrumque ius in peciis. Die Produktion juristischer Bücher an italienischen und französischen Universitäten des 13. und 14. Jahrhunderts" (Frankfurt am Main 2002).
  • Eltjo Schrage (éd.), "Das römische Recht im Mittelalter" (Darmstadt 1987) - avec une bibliographie par Robert Feenstra.
  • Manlio Bellomo, "L'Europa del diritto comune" (7e éd., Rome 1994) - aussi paru comme "The common legal past of Europe" (Washington, D.C., 1998).
  • Ennio Cortese, "Il rinascimento giuridico medievale" (Rome 1992).
  • Ennio Cortese, "Le grande linee della storia giuridica medievale" (Rome 2000).

Sur l'apparition subit des Digestes on peut consulter quelques articles récentes:

  • Stephan Kuttner, 'The revival of jurisprudence', in: "Renaissance and renewal in the twelfth century", R.L. Benson et G. Constable (éd.) (Oxford, etc., 1982) 299-323.
  • Wolfgang Müller, 'The recovery of Justinian's Digest in the middle ages', "Bulletin of Medieval Canon Law" 20 (1990) 3-30.
  • Giacomo Pace, '"Iterum homines querebant de legibus". Una nota sulla riemersione dei "Digesti" nel medievo', "Rivista Internazionale del Diritto Comune" 3 (1992) 221-229.
  • Tammo Wallinga, 'The continuing story of the date and the origin of the Codex Florentinus', "Subseciva Groningana" 5 (1992) 7-19.
  • Charles Radding, 'Vatican Latin 1406, Mommsen's Ms. S. and the reception of the Digest in the Middle Ages', "Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte, Romanistische Abteilung" 110 (1993) 501-551 - de lire avec prudence.

Des livres plus généraux qui ne traitent pas seulement du Moyen Âge:

  • Paul Koschaker, "Europa und das römische Recht" (4e éd., München 1966).
  • Peter Stein, "Römisches Recht und Europa. Die Geschichte einer Rechtskultur" (Frankfurt am Main 1996) - en anglais: "Roman law in European history" (Cambridge, etc., 1999).
  • J.H.A. Lokin et W.J. Zwalve, "Hoofdstukken uit de Europese codificatiegeschiedenis" (2e éd., Groningen 1992) - sur les projets de codification.
  • Karl Kroeschell, "Deutsche Rechtsgeschichte", Band I-II (9. Aufl., Opladen 1989) - une introduction excellente avec des exemples bien choisis.

Un livre important et provoquant qui suive un part crucial du droit romain par les siècles et qui trait de l'Europe médiéval, l'ancien droit néerlandais et le droit moderne en Sud-Afrique, bref: qui montre le droit romain en effet:

  • Reinhard Zimmermann, "The law of obligations: Roman foundations of the civilian tradition" (2e éd., Oxford 1997).

Avec un ampleur encyclopédique, mais en partie veillés et aussi critiqués à cause de leur vision de l'histoire du droit: 

  • "Ius Romanum Medii Aevi" (prèsque 40 fascicules, Milan 1956-1986) - le "Nouveau Savigny" inachevé.
  • Helmut Coing (éd.), "Handbuch der Quellen und Literatur der neueren Europäischen Privatrechtsgeschichte" (3 parts en 8 vol., München 1973-1988) - part I: "Mittelalter 1100-1500. Die gelehrten Rechte und die Gesetzgebung" (1973).
  • Hermann Lange, "Römisches Recht im Mittelalter. I. Die Glossatoren" (München 1997-).

Les journaux suivants ont publié souvent des articles sur le droit médiéval

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 ov - 28 novembre 2009