Le théâtre romain à Orange, avec un statue de l'empereur Auguste - photo ov, juin 1980

Droit romain

Il existe un nombre de sites excellents sur le droit romain. Il n'est donc pas nécessaire de donner ici tous les renseignements en plein détail. Nous parlerons de l'histoire du droit romain, sa structure, son caractère et sa matière, les sources les plus importantes et la littérature scientifique moderne. Finalement on trouve une sélection des sites importants sur le droit romain.

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Histoire de droit romain

L'histoire primitive du droit romain est nebuleuse. Au 8e siècle a.C. Rome existait déjà, une ville des Etrusques. Le premier source connu du droit romain sont les Douze Tables du milieu du 5e siècle. Après le temps des rois les consuls et le sénat ont régné Rome. À ce temps seulement un petit nombre des gens ont connu quelque chose de la loi, avant que les Douze Tables ont fourni à tous un minimum de sécurité legale. Des membres des familles riches, en particulier des patriciens et sénateurs, ont donné sur demande des renseignements juridiques. Le sénat lui-même a fixé des lois proposées par les consuls. On sait beaucoup plus de la dernière période de la République (2e-1e siècle a.C.). Chaque an le préteur a publié son édit pour annoncer comment il voulut faire droit. Les censeurs aussi ont eu une tâche juridique, la surveillance des moeurs. Les plaidoyers et les lettres de Cicéron nous montrent une image vivante de la juridiction en pratique. En ce temps des savants ont commencé d'écrire des livres juridiques.

Rome était depuis longtemps devenu d'une état-ville un empire. Pendant la période de l'Empire les grands juristes sont venus, qui en partie ont travaillé au service de l'empereur. Des noms fameux sont par exemple Ulpien, Papinien, Paul et Julien. Un livre d'introduction du juriste Gaius, ses Institutes, a survie complètement. Les lettres du gouverneur Pline nous offrent une vue des questions juridiques adressés par lui au empereur. On a finalement fixé l'édit prétorial. L'empereur Théodosien a essayé d'imposer plus d'ordre dans le droit avec son Code. Dans le désordre de l'Empire Tardif Justinien a fait au commencement du 6e siècle un effort de créer une unité legale par la collection des décrets impériaux et leur censément critique. Cela est devenu un nouveau Code. Plus tard les Novelles ont suivies, les lois de Justinien lui-même. En outre il a ordonné de créer une anthologie raisonnée des juristes classiques, les Digestes. Il a prescrit ses propres Institutes pour l'enseignement juridique, une adaptation des Institutes de Gaius. Cette codification justinienne forme le base pour l'étude renouvellé et l'adaptation du droit romain au Moyen Âge.

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Le structure et le caractère du droit romain

Le droit romain est au premier lieu et surtout droit privé, droit des citoyens, droit entre citoyens. Auprès de cela le droit publique et le droit des gens est moins important. Le droit romain s'occupe des rapports entre des personnes, avec leur gestes juridiques, avec les droits exercés sur leurs biens. En particulier les pères des grands familles -le paterfamilias proverbial!- étaient considérés comme des personnes juridiques. Ils ont eu un grand pouvoir sur leurs femmes, enfants et esclaves. Un autre élément important est le droit procédural. L'ancien droit romain a connu une abondance des formules strictes de procédure, mais dans les phases plus tardes on a eu le choix des différentes actions légales. Souvent il était exactement le problème de choisir l'action juste. Les partis dans un procès ont pris l'initiative des actions, et le juge a prononcé son jugement au fin du procès. Pendant des siècles il n'existait pas des cours juridiques comme aujourd'hui. Dans les grandes procès publiques, comme ceux fameux de Cicéron, le role d'un avocat était plus celui d'un orateur que celui d'un avocat moderne.

Un chose très remarquable du droit romain est la maniere détaillé mais toujours serré et concise de répondre aux problèmes. On regarde les problèmes en formant des "casus", des faits juridiques concrets (voir les exemples). On ne parle pas abstraitement de dommage, mais d'une charrette sur le Capitole qui a heurté quelqu'un. Le casuistique est ici plus important que une systématique rigide, bien que plus tard on a souvent essayé de mettre le droit romain dans un ordre systématique. Les juristes renommés ont discuté plusieurs thèmes et ils ont écrit des commentaires sur l'édit prétorial. Le droit héritier est le vrai noyau du droit romain. Le droit familier, le droit des biens et des obligations sont en dehors du droit procédural les grands sujets du droit romain. Le niveau juridique du droit romain est tel qu'il a influencé en profondeur les juristes dans presque tous les temps et aux tous les continents. On a accordé aussi un grand prestige au droit romain à cause de l'histoire romaine.

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Les sources du droit romain

Le temps a détruit beaucoup des sources anciennes. Les savants parlent des sources avant Justinien et après sa codification. On a fait une reconstruction des lois des Douze Tables d'après les oeuvres des juristes postérieurs. Au même façon l'édit prétorial nous est connu. Dans le Code de Justinien les décrets impériaux antérieurs sont édités et harmonisés. Grâce aux suscriptions nous savons quel empereur les a ordonné. Les Digestes ou Pandectes sont composés d'une anthologie autour les oeuvres des grands juristes classiques. En ce cas aussi c'est grâce aux suscriptions de chaque lex ou loi que nous connaissons quels juristes on a sélectionné et quels livres ils ont écrit. Les lois (leges) sont mis en ordre par sujet en titres (tituli). Les tituli des Digestes sont disposés en 50 livres, libri. En 2001 on a publié le dernière volume d'une traduction nouvelle des Digestes en néerlandais. 

Justinien - versions de la Latin Library

Les statuts romains sont accessibles dans deux éditions modernes:

Un nombre des sources est aussi disponible en Internet:

Quelques dictionnaires:

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Littérature

On peut signaler une multitude des livres. Commençons avec quelques introductions destinés aussi au public en général:

La tradition exerce une force certaine en mentionnant des titres particuliers. Pour l'histoire "externe" du droit romain:

On a publié une multitude des manuels sur l'histoire "interne" du droit romain, sur le doctrine juridique. On peut signaler des dizaines des livres par des savants allemands de la période de la "Pandectistique", comme Britz, Dernburg, Vangerow et Windscheid. Ici seulement quelques titres:

Les journaux scientifiques les plus importants sur le droit romain sont les suivants:

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Liens

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ov - 5 decembre 2008