Les procédures de droit médiéval

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Le droit procédural est plus etudié qu'on se peut imaginer. La procédure romano-canonique est un élément important dans le développement du droit européen. Cette page commence avec la littérature d'introduction. Puis il s'agit des officiaux, les fonctionnaires qui étaient les juges episcopales depuis le 13e siècle dans l'Europe septentrionale. Il y a beaucoup d'attention pour Guillaume Durand, l'auteur d'un oeuvre capital, presque encyclopédique, sur les procédures médiévales. L'inquisition était commencé comme seulement une procédure, mais s'est changé dans une institution bien différente. Le cour le plus connu de la justice papale est la Rote Romaine. Enfin on trouve ici une liste des éditions modernes.

Introductions

Les études nommées ici offrent une introduction au droit procedural au Moyen Âge:

Les officiaux

Les evêques en France et en Allemagne ont dépuis 1180 de plus en plus delegé leur juridiction aux clercs spéciaux, les officiaux. Il y a un nombre des études importantes; voir ici pour Utrecht:

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Guillaume Durand

Le Speculum iuris de Guillaume Durand (environ 1235-1296) mérite d'attention spéciale. Guillelmus Durandus ou Duranti était né dans les environs de Béziers. Il a étudié le droit canonique à Bologne. Le pape Clément V lui a nommé comme “auditor generalis”, auditeur-général de la Rote Romaine. En 1274 il a participé au Deuxième Concile de Lyon. Il a eu des autres fonctions dans l’administration papale et en 1286 il est devenu évêque de Mende.éziers. Il a étudié le droit canonique à Bologne. Le pape Clément V lui a nommé comme “auditor generalis”, auditeur-général de la Rote Romaine. En 1274 il a participé au Deuxième Concile de Lyon. Il a eu des autres fonctions dans l’administration papale et en 1286 il est devenu évêque de Mende. En lieu d'une longue liste des publications ici il est mieux de référer à l'excellente contribution de Frank Soetermeer sur Durand dans le BBKL (en allemand).

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L'inquisition et l'"inquisitio"

L'inquisition semble un chose bien connu et condamné à juste cause. Néanmoins quelques élucidations sont nécessaires. C’était au commencement une procédure nouvelle, appelée “inquisitio”, utilisée pour commencer et conduire un procès par les cours au lieu d’accusation d’un parti. On l'a rapidement utilisé dans les procès contre des hérétiques. Un inquisiteur était actif sous la juridiction de l’évêque local, sauf quand il a eu une autorisation papale. Quelques décrétales papales ont établi l’inquisition papale après quelques décades. C'est seulement après le mort en 1221 de leur fondateur saint Dominique que les dominicains ont très souvent fonctionné comme inquisiteurs. Guy Bedouelle a écrit une article intéressant sur ce problème. Autrement des franciscains aussi étaient inquisiteurs. C’est triste que deux dominicains allemands, Heinrich Krämer et Jacob Sprenger, ont publié au 15e siècle le Malleus maleficarum (1487) ou “Marteau contre les sorcières”. Avec ce livre les horreurs de l’inquisition espagnol ont fixé la réputation noire de la méthode inquisitoriale. Pour les sources inquisitoriales du Languedoc Jean Duvernoy a dressé un répertoire utile sur son site intéressant. La littérature mentionnée ici concerne en particulier les Dominicains et le Languedoc. Je ne traite pas ici de l'Inquisition Espagnole et de l'Inquisition Romaine.

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Les hauts-cours papales

Un grand nombre des études concerne la juridiction papale, et en particulier la Rote Romaine. Ici on trouve une sélection de littérature importante:

  • Tangl, Michael (éd.), Die päpstliche Kanzleiordnungen von 1200-1500 (Innsbruck 1894; réimpression Aalen 1959).
  • Göller, Emil, Die päpstliche Pönitentiarie von ihrem Ursprung bis zu ihrer Umgestaltung unter Pius V. (4 vol., Rome 1907-1911).
  • Lefebvre, Charles (éd.), Antonii Augustini Praxis Rotae et Iacobi Emerix Tractatus seu Notitia Sacrae Rotae Romanae (Tournai-Paris, s.a. [1961]).
  • Lefebvre, Charles, v. 'Rote Romaine', Dictionnaire du Droit Canonique VII (Paris 1965) 742-771.
  • Herde, Peter Audientia litterarum contradictarum. Untersuchungen über die päpstlichen Justizbriefe und die päpstliche Delegationsgerichtbarkeit vom 13. bis zum Beginn des 16. Jahrhunderts (2 vol., Tübingen 1970).
  • Del Re, Niccolò, La Curia Romana (3e éd., Rome 1970).
  • Puza, Richard, Res iudicata. Rechtskraft und fehlerhaftes Urteil in den Decisionen der römischen Rota (Graz 1973).
  • Dolezalek, Gero, v. 'Rota', dans: Handwörterbuch zur deutschen Rechtsgeschichte IV, A. Erler et E. Kaufmann (éd.) (Berlin 1989) col. 1148-1152.
  • Dolezalek, Gero, 'Reports of the "Rota" (14th-19th centuries)', dans: Judicial records, law reports and the growth of case law, John H. Baker (éd.) (Berlin 1989) 67-99.
  • Hoberg, Hermann, Inventario dell'Archivio della Sacra romana Rota : (sec. 14 - 19), J. Metzler (éd.) (Città del Vaticano 1994; Collectanea Archivi Vaticani, 34).
  • Schwarz, Brigide, ‘Statuta sacri causarum apostolici palacii auditorum et notariorum : Eine neue Quelle zur Geschichte der Rota Romana im späten Mittelalter’, dans: Studien zum 15. Jahrhundert, J. Helmrath (éd.) (2 vol., München 1994) 845-867.
  • Schmugge, Ludwig, Kirche, Kinder, Karrieren. Päpstliche Dispense von der unehelichen Geburt im Spätmittelalter (Zürich 1995).
  • Bukowksa-Gorgoni, Christina, Causae polonae coram sacra romana rota : XV-XVII saec. : explanatio processuum et regesta documentorum (Rome 1995).
  • Gilomen, Hans-Jörg (ed.), Die Rotamanualien des Basler Konzils : Verzeichnis der in den Handschriften der Basler Universitätsbibliothek behandelten Rechtsfälle (Tübingen 1998).
  • Santangela Cordani, Angela, La giurisprudenza della Rota Romana nel secolo XIV (Milan 2001).
  • Ingesman, Per, Provisioner og processer: den romerske Rota og dens behandling af danske sager i middelalderen (Århus 2003).

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Editions

En forme des réimpressions sont disponibles les travaux médiévaux suivants:

  • Guillelmus Durandus, Speculum iuris (2 vol., Basileae: Episcopius, 1574) - réimpression Aalen 1975.
  • Pillius, Tancredus, Gratia Libri de iudiciorum ordine, F.C. Bergmann (éd.) (Göttingen 1842) - réimpression Aalen 1965.
  • Roffredus Beneventanus, Libellus actionum [Super utraque censura cum questionibus sabbatinis] (Avenione 1500) - réimpression Turin 1968.

Ici quelques éditions modernes des textes sur le droit procédural:

  • Wunderlich, A. (éd.), Anecdota quae processum civilem spectant (Göttingen 1841).
  • Gross, C. (éd.), Incerti auctoris Ordo judiciarius, pars summae legum et Tractatus de praescriptione (Innsbruck 1870).
  • Quellen zur Geschichte des römisch-kanonischen Processes im Mittelalter, Ludwig Wahrmund (éd.) (5 vol., Innsbruck-Heidelberg 1905-1931; réimpression Aalen 1962).
  • Rossi, Guido, La Summa arboris actionum di Ponzio da Ylerda (Milano 1951).
  • Logan, D. (éd.), 'An early thirteenth-century judge-delegate formulary of English origin', Studia Gratiana 14 (1967) 73-87.
  • Höhne, H. (éd.), 'Pillii Medicinensis Summula de reorum exceptionibus', Ius Commune 9 (1980) 139-210.
  • El ordo iudiciarius "Ad summariam noticiam" y sus derivados : contribución al estudio de la literatura procesal castellana, Antonio Pérez Martin (éd.), dans: Publicaciones de la Universidad de Sevilla 8 (1982) 195-266, 10 (1984) 327-423.
  • Sorrenti, Lucia, Tra scuole e prassi giudiziarie. Giuliano da Sesso e il suo "Libellus quaestionum" (Rome 1999) - édition et étude.
  • Ordo iudiciarius Sapientiam affectant omnes - édition par E.C. Coppens, Nimwègue, en format PDF, aussi paru dans : Voortschrijdend procesrecht. Een historische verkenning, C.H. van Rhee, F. Stevens et E. Persoons (éd.) (Louvain 2001).
  • Lepsius, Susanne, Die Richter und die Zeugen. Eine Studie anhand des Tractatus testimoniorum des Bartolus von Sassoferrato (Francfort 2003) - étude et edition.

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    ov - 28 novembre 2009