Droit canonique

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Cet esquisse s'adresse au premier lieu aux étudiants comme une  introduction brève. Droit canonique est un autre mot pour le droit ecclésiastique. Le mot grec "canon" signifie une règle ou guide. Le droit canonique a une histoire de presque deux mille ans. Sur cette page le sujet est le droit de l'Église Catholique, surtout au Moyen Age. Dans cette période le droit canonique s'est développé beaucoup et il a eu une grande influence dans la société médiévale. Ici il y a aussi des pages sur les éditions des textes concernants le droit canonique médiéval et sur les procédures du droit savant medieval.

Antiquité et Bas-Moyen Age

Le droit ecclésiastique de l'Antiquité était formé d'un part pendant les conciles, mais d'autre part en collaboration avec les autorités séculières ou même instigé ou complété par eux. L'empereur Constantine a permis la foi chrétienne en 312 par son edict de Milan sur la tolérance religieuse. Il a présidé lui-même le concile de Nicaea en 325. Pendant le quatrième siècle le christianisme a gagné plus des croyants. En 380 il est devenu la religion d'état. Ainsi le droit romain s'applique aussi sur l'Eglise. C'est pourquoi le Digeste et le Code de Justinien sont aussi importants pour le droit canonique.

Pendant le Bas-Moyen Âge les conciles et synodes sont tenus souvent sous le patronage royal. On doit douter l'influence de ces conciles. Il n'existe presque pas des collections contemporaines des premiers décrets conciliaires. Beaucoup de décisions étaient répétées pendants des siècles dans les actes des conciles nouveaux. Les Carolingiens ont fait un certain effort vers l'unification de la vie ecclésiastique, y inclus le droit canonique. L'archevêque Hincmar de Reims a commandé d'écrire des collections canoniques falsifiées. Il faut mentionner surtout la collection Pseudo-Isidoriana. Leur influence sur les développements ultérieurs était grande. Des dizaines de collections ont paru. Leur amplitude, volume et qualité était très différent. Le droit ecclésiastique a connu une grande variéte locale: le développement n'était pas uniforme. Il n'y a pas eu plus d'éducation formelle en droit. De plus en plus on a oublié ou pas suivi les examples du droit romain. Des autres sources pour le droit canonique sont les "libri paenitentiales", livres sur la pénitence. Les "ordines iudicarii" nous fournissent d'information sur la procédure canonique. La variété de cette période était encore visible pendant des siècles d'après.

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La période classique du droit canonique (1100-1300)

Autour de l'an 1050 ont paru des collections juridiques organisées plus systématiquement. Elles ont plus d'ampleur que les collections antérieures. En utilisant quelques-unes de ces collections, par example le Decretum d'Yves de Chartres, la fameuse "Concordantia discordantium canonum", abrégé comme "Decretum Gratiani", était créée relativement rapide entre 1120 et 1140. Les textes des décrets sont liés l'un avec l'autre par brèves remarques ("dicta"). À Bologne on commence l'enseignement du droit canonique. Sous l'influence du droit romain renouvelé il a reçu une forme nouvelle et son autorité est augmenté. Des évêques ont de plus en plus demandé au pape des décisions dans leur procès. Le pape a envoyé leur collègues comme juges délégués pour prononcer ses sentences. Il s'agit souvent des problèmes dans la France et l'Angleterre. Les décisions papales sont donné en lettres comme décrétales. En particulier sous Alexandre III leur nombre a grandi rapidement. On a cherché beaucoup ces décrétales et on les a rassemblé dans des collections inofficielles. Finalement, on les a organisé dans cinq "compilationes". Le plus grand et important concile médiéval était invoqué par Innocent III, le Quatrième Concile de Latran en 1215. En 1234 Grégoire IX a demandé au dominicain Raymond de Peñafort, un canoniste espagnol, d’harmoniser les cinq "compilationes" des décrétales et d'éditer leur contenu enfin d'avoir une collection officielle en cinq livres, souvent appelé le "Liber Extra" [disponible en Internet avec seulement le texte, et aussi complètement comme fichier électronique]. Boniface VIII a fait une demande simile aux trois canonistes pour construire la collection papale des décrétales depuis 1234, le "Liber Sextus" (1298). Quelques ans plus tard les "Clementinae" (d'après Clement VII) et les "Extravagantes Johannis XXII" ont suivi. Les allégations de tous ces livres sont parfois difficiles de lire et comprendre, aussi parce qu'il y a des abréviations spéciales. On les trouve aussi dans les belles exemples des manuscrits juridiques illuminés montrés par le Fitzwilliam Museum de Cambridge; voir aussi la page des manuscrits médiévaux

En même façon que les juristes qui ont étudié le droit romain, les canonistes ont commencé leur travail. Ceux qui ont fait des études sur le Decretum Gratiani sont nommés décrétistes. De ce groupe les plus connus sont Etienne de Tournai, Rufin, Laurent d'Espagne, Geoffroi de Trani et Huguccio de Pise. Leurs collègues qui s'ont occupé des décrétales ont reçu la désignation de décrétalistes. Ici on doit révéler les nommes de Bernard de Parme, Jean le Teutonique (évêque d'Halberstadt), Innocent IV et Henri de Suse (nommé Hostiensis à cause de son cardinalat d'Ostia). Les décrétistes et les décrétalistes ont écrit des sommes, des grandes synthèses, et des lectures, des commentaires étendus. Pour chaque collection une glose ordinaire est développée, un commentaire à coté des lignes. On a écrit des gloses aussi sur les actesdu concile de Latran IV.

L'interaction entre le droit romain et le droit canonique a renouvelée en particulier les procédures. On a créé le soi-dit procès "romano-canonique". L'élément plus connu de ce procès était l'inquisitio, en origine une sorte de procès dans lequel un cour de justice commence l'investigation, au lieu des partis. L'inquisition est devenue notoire par son abuse dans les procès contre des hérétiques, et après 1500 dans les procès de sorcellerie. Dans son "Speculum iuris" Guillaume Durand (environ 1235-1296), évêque de Mende, a écrit en effet une encyclopédie de procédure juridique. Parmi les hauts-cours papales la Rote Romaine est le plus connu. Le droit canonique a modifié aussi par exemple les procédures pour les élections. C'est le droit matrimonial qui est le plus marqué par le droit canonique médiéval.

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Droit canonique de 1300 à 1500

Le juriste laïque Johannes Andreae (mort 1348) était le canoniste le plus important et connu du quatorzième siècle. Il a écrit des commentaires sur presque tous les textes canoniques. Le romaniste Balde de Ubaldis (1327-1400) lui aussi a écrit un commentaire sur le droit canonique, sur les premiers trois livres du Liber Extra. On a appelé Nicolaus de Tudeschis (1386-1445) le dernier canoniste classique. Il était professeur de droit à Sienne, abbé d'un monastère sicilien et puis archevêque de Palerme, dont est venu son nom Panormitanus (Panormitain).

Les canonistes ont travaillé dans les hautes cours de justice, dans le service des évêques et des chapitres collegiales, ils ont enseigné à l'université ou ont fait leur propre carrière dans l'Eglise. Quelques papes étaient canonistes, le plus signifiant Innocent IV. Francesco Zabarella est devenu archevêque de Florence et puis cardinal (Cardinalis). Guido de Baysio était l'archidiacre de Bologne (Archidiaconus), et donc aussi chancelier de l'université. Des théologiens bien connus comme Jean Gerson, Pierre d'Ailly et Nicolaus de Kues (Cusanus) étaient formés comme canonistes. Les canonistes aussi ont produit des avis juridiques en forme des consilia, par exemple Oldradus de Ponte (ici les numéros 35 et 92), Panormitanus et Zabarella.

Le droit canonique n'était pas seulement important pour l'Eglise. Il a touché la vie privée et publique. Les canonistes ont construit l'argumentation que le droit canonique puisse être applicable à cause de quelqu’un et son état ("ratione personae"), à cause de la matière ("ratione materiae") et à cause d’injustice, des péchés pas remis ou le refus de droit ("ratione peccati"). Ainsi le droit canonique s'appliquait sur les gens fiancés ou mariés, les veuves, les étudiants, voyageurs, crucifères, marchants et banquiers.

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L'étude du droit canonique médiéval

Déjà au seizième siècle quelques savants se sont intéressés pour le droit canonique du Moyen Age. L'évêque espagnol Antonio Agustìn était un pionnier dans ce terrain. Un nombre des collections anciennes est appelé d'après leur découvreurs du 17e et 18e siècles. On peut penser de Luc d'Achery et la Dacheriana, et il faut mentionner ici aussi Baluze, Mansi et Muratori. Dans le dix-neuvième siècle des savants allemands comme Theiner, Hinschius, Schulte et Maassen ont fait beaucoup des choses. Le vingtième siècle était orientée vers collaboration internationale. Les grands érudites étaient Fournier, Le Bras, Gaudemet, Fransen, Cheney, Duggan, Holtzmann, Heyer, Weigand et Stephan Kuttner (1906-1997) avec son Institute of Medieval Canon Law.

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Littérature

Au premier lieu des introductions:

  • John Gilchrist, ‘Canon law’, dans: "Medieval latin. An introduction and bibliographical guide", F.A.C. Mantello et A.G. Rigg (éd.) (Washington, D.C., 1996) 241-253.
  • Gérard Giordanengo, 'Droit canonique', dans: Jacques Berlioz et alii (éd.), "Identifier sources et citations" (Turnhout 1994; L'atelier du médiéviste, 1) 145-176.
  • Joseph Avril, 'Les décisions des conciles et synodes', dans: Berlioz c.s., "Identifier sources et citations", 177-189.
  • James Brundage, "Medieval canon law. An introduction" (Londres-New York 1995) - avec des portraits des quelques canonistes et des explications des formes d'allégations juridiques.
  • Eltjo Schrage et Harry Dondorp, "Utrumque Ius. Einführung in den Quellen und das Studium des gelehrten mittelalterlichen Rechts" (Berlin 1992) - première edition en néerlandais (Amsterdam 1987).
  • Jean Gaudemet, "Le droit canonique" (Paris 1988) - très bref.
  • Walter Ullmann, "Law and politics in the Middle Ages" (Londres-Ithaca, NY, 1975) - utile et sans polémique.
  • Dorothy Owen, "The medieval canon law : teaching, literature and transmission" (Cambridge 1990) – sur le droit canonique en Angleterre.
  • Constant van de Wiel, "History of canon law" (Louvain 1991) - bref, mais il se réfère aussi au droit canonique contemporain.
  • Richard Helmholz, "The spirit of classical canon law" (Atlanta, Ga., 1996) - un livre qu'il faut lire.
  • Peter Erdö, "Die Quellen des Kirchenrechts. Eine geschichtliche Einführung" (Frankfurt am Main 2002).

Des autres travaux d'haute importance:

  • Stephan Kuttner, "Repertorium der Kanonistik (1140-1234). Prodromus Corporis Glossarum", part I (Città del Vaticano 1937; réimpressions 1973, 1981).
  • Gabriel Le Bras, Charles Lefebvre et Jacqueline Rambaud, "L'âge classique 1140-1378. Sources et théories du droit" (Paris 1965; Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident, VII).
  • Jean Gaudemet, "Les sources du droit canonique, VIIIe-XXe siècles. Repères canoniques, sources occidentales" (Paris 1993).
  • Jean Gaudemet, "Église et cité. Histoire du droit canonique" (Paris 1998).
  • Lotte Kéry, "Canonical collections of the Early Middle Ages (ca. 400–1140): a bibliographical guide to the manuscripts and literature" (Washington, D.C., 1999) - dans le "History of Medieval Canon Law", edité par Wilfried Hartmann et Kenneth Pennington.
  • Detlev Jasper et Horst Fuhrmann, "Papal letters in the early Middle Ages" (Washington, D.C., 2001; History of Medieval Canon Law, 2).
  • The history of medieval canon law in the classical period, 1140-1234. From Gratian to the decretals of pope Gregory IX, Kenneth Pennington et Wilfried Hartmann (éds.) (Washington, D.C., 2008; History of Canon Law) - voilà finalement un guide moderne pour une période décisive
  • Linda Fowler-Magerl, "Ordo judiciorum vel ordo judiciarius. Begriff und Literaturgattung" (Frankfurt am Main 1984).
  • Ludger Körntgen, "Studien zu den Quellen der frühmittelalterlichen Bußbücher" (Sigmaringen 1993).
  • Anders Winroth, "The making of Gratian's Decretum" (Cambridge, etc., 2000).

Les fascicules suivants du Typologie des sources du moyen âge occidental, edité à Louvain-la-Neuv, sont importants:

  • Gérard Fransen, "Les décrétales et les collections des décrétales" (Turnhout 1972; Typologie, 2) - supplément, 1985.
  • Gérard Fransen, "Les collections canoniques" (Turnhout 1973; Typologie, 10) - supplément, 1985.
  • Odile Pontal, "Les statuts synodaux" (Turnhout 1975; Typologie, 11).
  • Cyrille Vogel, "Les "libri paenitentiales" (Turnhout 1978; Typologie, 27) - supplément par A.J. Frantzen, 1985.
  • Peter Brommer, "'Capitula episcoporum'. Die bischöfliche Kapitularien des 9. und 10. Jahrhunderts" (Turnhout 1985; Typologie, 43).
  • B.C. Bazàn, J.W. Wippel, G. Fransen et D. Jacquart, "Les questions disputées et les questions quodlibetiques dans les facultés de Théologie, de Droit et de Médecine" (Turnhout 1985; Typologie, 44-45).
  • Linda Fowler-Magerl, "Ordines iudiciarii and libelli de ordine iudiciorum (from the middle of the twelfth to the end of the fifteenth century)" (Turnhout 1994; Typologie, 63).

Quelques journaux scientifiques sur le droit canonique médiéval:

  • Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte, Kanonistische Abteilung - depuis 1910
  • Bulletin of Medieval Canon Law - pendant deux décades dans le journal Traditio, depuis 1971 indépendant
  • Revue de Droit Canonique
  • Archiv für Katholisches Kirchenrecht
  • Revista Español de Derecho Canónico
  • Rivista Internazionale de Diritto Comune - depuis 1990; avec une bibliographie courante

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Liens

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 ov - 29 novembre 2009 - merci à Jörg Müller, München -